Délibérations

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le ….

Ordre du jour :

1) Présentation du rapport d’activités 2023 de la SEAB pour la gestion des abattoirs publics en contrat d’affermage
2) Désignation de nouveaux délégués du SICTOM ISSOIRE BRIOUDE
3) Service Public de la Petite Enfance: Modification de l’intérêt communautaire
4) Contrat Local de Santé: Approbation du diagnostic
5) Contrat Local de Santé: Validation du contrat et de ses fiches action
6) Contrat Local de Santé: Avis d’Appel à projets 2025
7) Contrat Local de Santé: Plan de Cofinancement entrant dans le cadre de l’appel à projets
8) OPAH – OPAH-RU – validation du marché de suivi et d’animation
9) Réponse à l’appel à Projet de l’ADEME « Développer le Vélotourisme »
10) Budget principal : décision modificative n°2
11) Budget SPA Aquabulle : décision modificative n°2
12) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2025
13) Autorisation de mandatement des subventions avant le vote du budget primitif 2025
14) Admission en non valeur 2024
15) Subvention à l’ Association « CPTS du Brivadois »
16) Montant des Prestations de Service Brioude Sud Auvergne
17) Subvention COSPC
18) Participation annuelle de la CCBSA au Fonds Inclusion Handicap départemental
19) Présentation du rapport d’activités 2024 de l’ Aquabulle
20) Présentation du rapport d’activités 2024 du Cinéma le Paris
21) Tarifs 2025 – Service de Portage de Repas à Domicile
22) Tarifs 2025- Service de téléassistance
23) Tarifs 2025 et Règlement de Fonctionnement – Accueils de Loisirs Périscolaires
24) Tarifs 2025 et Règlement de Fonctionnement – Aire d’Accueil des Gens du Voyage
25) Tarifs 2025 : Abattoirs Publics
26) Redevance d’abattage 2025
27) Tarifs 2025 :Cinéma Le Paris
28) Tarifs 2025: SPA Aquabulle
29) Locaux de la Maison de la Petite Enfance: Procès-verbal de remise d’ouvrage
30) Espace Jean Pradier: Convention de répartition des charges avec la Ville de Brioude
31) Espace Jean Pradier: Convention de Mise à Disposition de salles
32) Avenants aux Conventions avec Léo Lagrange
33) Modification du tableau des effectifs
34) Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion Haute-Loire
35) Motion Relative au Projet de loi de Finances 2025

Ordre du jour :

1) Elections partielles Commune de Paulhac: Modification de la composition des commissions
thématiques
2) Désignation de nouveaux délégués du SICTOM ISSOIRE BRIOUDE
3) Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour siéger à l’Instance Agricole
Territoriale d’Acteurs.
4) Election d’un membre au conseil d’exploitation du SPA Aquabulle
5) PETR Pays de Lafayette: Modification Statutaire
6) Budget principal : décision modificative n°1
7) Budget Abattoirs publics : décision modificative n°2
8) Budget Cinéma Le Paris : décision modificative n°2
9) Budget Aquabulle : décision modificative n°1
10) Modification des tarifs à l’ Aquabulle
11) FPIC 2024-Répartition dérogatoire au droit commun : Reversement
12) FPIC 2024 -Répartition dérogatoire au droit commun – Prélèvement
13) Budget Abattoirs publics : ligne de trésorerie – autorisation de signature de contrat
14) Convention mobilité avec la Région : modification de la délibération du 30 janvier 2024
15) Construction du Pôle Viande du Brivadois: Désignation du lauréat du concours; Autorisation
d’engager des négociations en vue de l’attribution d’un marché de maitrise d’œuvre et autorisation
de signature du marché à intervenir
16) Lancement d’une procédure de Délégation de Service Public pour la gestion du Pole Viande du
Brivadois: approbation du rapport de présentation prévu à l’article L-1411-4 du CGCT
17) Handisport : demande de subvention pour aménager un mini-bus
18) Aquabulle: Recrutement saisonnier pour faire face à un besoin temporaire et à un accroissement
d’activités
19) Délibération cadre du RIFSEEP
20) Gestion de la salle polyvalente de Brioude : convention avec la ville de Brioude

Ordre du jour :

1) Construction du Pole Viande sur la Commune de COHADE: Acquisition des parcelles ZV 76 ( pour partie), ZV 77, ZV 78 et ZV 79 sur la ZA Ranche Aussée.
2) Budget annexe des Abattoirs: Autorisation de signature d’un contrat d’emprunt de 5 000 000€
3) Instauration de la Taxe GEMAPI pour l’exercice 2025.
4) OPAH et OPAH-RU: Validation de la stratégie et autorisation de signature des conventions
5) Mise en place d’une Maitrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale ( MOUS) pour l’accompagnement de l’offre de logement en faveur des jeunes de Brioude Sud Auvergne et d’ Auzon Communauté.
6) Pôle Petite Enfance : Approbation des avenants aux marchés de travaux
7) Maison de la Petite Enfance : Règlement de Fonctionnement
8) Subvention à l’ Association « Maison Médicale de Garde »
9) Adhésion à Vélo et Territoires
10) Subvention à l’ Accueil de Loisirs Léo Lagrange
11) Demande de subvention pour l’organisation de la Semaine du Commerce de Proximité par l’OTCABSA
12) Poursuite du Service BBUS selon les mêmes modalités
13) Convention d’Objectifs avec la Mission Locale: Autorisation de signature
14) Adoption du règlement des frais de déplacements engagés par les agents et instauration de la prise en charge des frais domicile travail et de la prime mobilités durables
15) Délibération cadre du RIFSEEP
16) Echange de terrains – régularisation aire d’accueil gens du voyage

Ordre du jour :

1. Modification des délégués du SMAT
2. Modification de la composition de la Commission Aménagement de l ‘Espace, Développement Durable et Urbanisme; de la Commission Attractivité Touristique et Petit Patrimoine ainsi que de la composition des COPIL et COTECH du PLUI de Brioude Sud Auvergne
3. Budget principal : emprunt – autorisation de signature de contrat
4. Budget Cinema le Paris : Décision Modificative N° 1
5. Budget cinéma : Ligne de trésorerie – Autorisation de signature de contrat
6. Autorisations de programme et crédits de paiement
7. Budget Annexe des Abattoirs: Décision Modificative n°1
8. SPA AQUABULLE: Tarifs des glaces à compter du 1er juin 2024
9. Renouvellement du contrat du Conseiller Numérique France services et demande de subvention
10. Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier ou un accroissement temporaire d’activité
11. Taxe de séjour 2025 – renouvellement des tarifs
12. Délégations au Président et au Bureau: modification
13. Construction du Pole Viande: lancement d’une procédure de concours de maitrise d’oeuvre, constitution du Jury et autorisation de recours au dialogue compétitif pour les lots spécifiques comportant des prestations de conception.
14. Marché Global de Performance pour la maintenance du traitement d’air de l’Aquabulle – choix de l’entreprise retenue
15. Attribution d’un fonds de concours de la Ville de Brioude à Brioude Sud Auvergne pour l’investissement du cinéma le Paris
16. Subventions ordinaires 2024
17. Convention d’objectifs Ecole de musique du Brivadois pour les années 2024-2025-2026: autorisation de signature
18. Adhésion au groupement de commandes portés par les syndicats départementaux de l’Ariège (SDE 09), de l’Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), des Hautes-Pyrénées (SDE65) du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique

Ordre du jour :

1. Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
2. Ligne de trésorerie – autorisation de signature de contrat
3. Maison de la Petite Enfance : Règlement de Fonctionnement
4. Election d’un nouveau délégué suppléant au SICTOM ISSOIRE BRIOUDE
5. Demande de retrait de la Communauté de Communes du Pays de Cayres Pradelles du SMAT du Haut Allier
6. Transfert des missions du SMAT du Haut Allier vers le PETR du Pays de Lafayette et exercice de la compétence tourisme par les Communautés de Communes
7. Modification des statuts du PETR du Pays de Lafayette
8. Modification du tableau des effectifs
9. Renouvellement de la Zone d’Aménagement Différée (ZAD) de Vieille-Brioude
10. Soutien au Contrat territorial Alagnon 2024-2029
11. Mobilité active : autorisation de signature de délégation
12. Gestion du gîte de la Bageasse 2024 – signature d’un bail précaire
13. Demande de subvention pour l’entretien et le balisage des circuits de randonnées – 2024
14. Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre
15. Mise à disposition de locaux communautaires au bénéfice de l’association Brin de Ficelle
16. Mise à disposition de locaux communautaires au bénéfice de l’association Léo Lagrange
17. Mise à disposition de locaux communautaires au bénéfice de l’association Prête-Moi Ton Jouet
18. Convention de répartition des charges avec la Commune de Fontannes
19. Convention de répartition des charges avec la Commune de Lorlanges
20. Renouvellement de la convention de mise à disposition du service des sports de la CCBSA pour la gestion de la salle polyvalente pour le compte de la ville de Brioude
21. Renouvellement de la convention de mise à disposition des services entre les communes membres et l’ EPC

Ordre du jour :

1. Budget principal CCBSA : Décision Modificative 2
2. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024
3. Autorisation de mandatement des subventions avant le vote du budget primitif 2024
4. Subvention COSPC
5. Aide à l’installation des professions médicales sur le territoire de Brioude Sud Auvergne
6. Equipements sportifs de la CCBSA : proposition de tarifs de location
7. Bornes camping-cars de Brioude et de Vieille-Brioude : propositions de tarifs
8. Tarifs 2024: SPA AQUABULLE
9. Tarifs 2024 – Service de Portage de Repas à Domicile
10. Tarifs 2024- Service de téléassistance
11. Tarifs 2024 – Accueils de Loisirs Périscolaires
12. Tarifs 2024 – Accueil de Loisirs ADO.COM
13. Tarifs 2024 Cinéma le Paris
14. Tarifs 2024 : Abattoirs Publics
15. Redevance d’abattage 2024
16. Modification du tableau des effectifs
17. Abattoirs publics: Autorisation de signature d’un avenant concernant le marche de travaux des équipements de saignée approuvé le 12 septembre 2023.
18. Dérogation à la règle du repos dominical dans les commerces pour l’année 2024
19. DETR 2024
20. Vœu proposé par le Président de Brioude Sud Auvergne pour soutenir le projet du Territoire d’industrie Issoire-Brioude

Ordre du jour :

1. Présentation du rapport d’activités 2022 de la SEAB pour la gestion des abattoirs publics en contrat d’affermage
2. Présentation du rapport d’activités 2023 de l’ Aquabulle
3. Présentation du rapport d’activités 2023 du Cinéma le Paris
4. « Construire ensemble pour Brioude Sud Auvergne »: Approbation du projet de territoire
5. Ouverture ligne de trésorerie Aquabulle
6. Admission en non valeur
7. Remboursement exceptionnel des prestations de services de l’ Aquabulle
8. Réduction des coûts de fonctionnement de l’ Aquabulle: choix des mesures correctives
9. Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat et modalité de versement pour les agents bénéficiaires
10. Modification du RIFSEEP pour l’instauration d’une prime de retraite sur l’enveloppe du CIA
11. Modification du tableau des effectifs
12. Modification des cycles de travail Aquabulle
13. Mutation foncière au profit du SDIS43
14. Protection des digues de Lamothe et Cougeac – conventions avec l’ASA et propriétaires privés
15. Approbation des statuts de la SICA du pole viande du Brivadois: Prise de participation de la CCBSA
16. DETR/DSIL 2024: Pole Viande tranche 2
17. Avenant au marché COLIBRI
18. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
19. Désignation des délégués au SMAT

Ordre du jour :

1. FPIC 2023 -Répartition dérogatoire au droit commun : Reversement
2. FPIC 2023 -Répartition dérogatoire au droit commun – Prélèvement
3. Budget principal CCBSA : Décision Modificative n°1
4. Budget Cinema le Paris : Décision Modificative N° 1
5. Budget Abattoirs publics : Décision Modificative n°1
6. Modification des modalités de versement de la subvention de fonctionnement à l’ Aquabulle pour l’année 2023 prévues dans la délibération n°120.2022 du 7 décembre 2022 et subvention complémentaire 2023.
7. Budget annexe SPA Aquabulle : Décision Modificative n° 1
8. Mise en place du Compte Financier Unique (CFU)
9. Complément Subventions ordinaires
10. Subvention à l’ Accueil de Loisirs Léo Lagrange
11. Choix du délégataire pour la gestion de l’abattoir public du 24 septembre 2023 au 31 décembre 2026: approbation du contrat d’affermage et autorisation de signature
12. Abattoirs publics: Autorisation de signature d’un marche de travaux
13. Instauration du Droit de Préemption Urbain sur le territoire de Brioude Sud Auvergne suite à l’approbation du PLUI et délégation
14. Service commun d’Instruction des Autorisations du droit des sols: modification du fonctionnement du service suite approbation du PLUI
15. Convention de suppression des boisements gênants: autorisation de signature
16. Instauration d’un permis de démolir sur l’ensemble du territoire intercommunal
17. Acquisitions de deux terrains lieudit Saint Ferréol sur la commune de Brioude
18. Instauration de la déclaration préalable de clôtures
19. Instauration de la Déclaration Préalable aux travaux de ravalement de façades
20.  Spa Aquabulle: convention d’utilisation de l ‘espace de remise en forme pour des cours de coaching sportifs particuliers
21. Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats départementaux d’énergie de l’ Ariège (SDE09), de l’Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), Des Hautes-Pyrénées (SDE65), du Tarn (SDET) et du Tarn- et-Garonne (SDE82) pour l’achat de gaz naturel et/ou d’électricité et de services en matière d’efficacité énergétique.
22. Cession du véhicule Citroën Jumper

Ordre du jour :

1. Ligne de trésorerie : budget cinéma
2. Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Brioude Sud Auvergne
3. Convention cadre  » Petites Villes de demain » valant Opération de Revitalisation du Territoire : autorisation de signature.
4. Contrat de délégation de service public pour la gestion des abattoirs publics : avenant au contrat du 23 juillet 2023 au 23 septembre 2023
5. Aide à l’installation des professions médicales sur le territoire de Brioude Sud Auvergne
6. Nouvelle convention pour la délégation partielle de compétence d’octroi des aides à l’hôtellerie de tourisme et l’hôtellerie de plein air
7. Tarifs Taxe de Séjour 2024 et signature convention Taxe de Séjour Départementale
8. Office de Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat Brioude Sud Auvergne – demande de subvention complémentaire
9. Convention d’objectifs Ecole de musique du Brivadois pour l’année 2023: autorisation de signature
10. Itinérance Culturelle: subventions ordinaires 2023
11. Cinema le Paris: rapport d’activité premier trimestre 2023
12. Cinéma le Paris: création d’un tarif de location des salles
13. Cinéma le Paris: modification des tarifs
14. Cinéma le Paris: modification du tableau des effectifs
15. Cinéma le Paris: convention de partenariat avec le Ciné Club et la Ville de Brioude
16. Aquabulle: Modification de tarifs
17. Aquabulle: Complément au protocole du temps de travail de la CCBSA
18. Aquabulle: Règlement intérieur des usagers
19. Aquabulle: Modification du règlement des agents
20. Aquabulle: actualisation du POSS
21. Aquabulle: modification des heures d’ouverture et du fonctionnement
22. Aquabulle: POSS Bageasse
23. Pôle Métropolitain: validation du manifeste pour une stratégie industrielle territorial

Ordre du jour : 

1. Election de nouveaux délégués au SICTOM ISSOIRE BRIOUDE
2. Budget primitif 2023 : budget principal
3. Budget primitif 2023 : budget Cinéma Le Paris
4. Budget primitif 2023 : budget annexe Abattoirs publics
5. Budget primitif 2023 : budget annexe Centre Intercommunal de Santé
6. Fiscalité 2023
7. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2023
8. Soutien de la CCBSA à la Régie du Cinéma le Paris pour faire face aux contraintes de service public de l’année 2023
9. Amortissements de biens acquis en 2022
10. Subventions ordinaires 2023
11. Conventions d’objectifs avec les associations socio-éducatives
12. Soutien aux associations partenaires : avance de subventions
13. Montant des prestations de services Brioude Sud Auvergne
14. Pôle Petite Enfance : autorisation de signature des marchés de travaux
15. Soutien de la CCBSA au programme MaPrimRénos Sérénité
16. Programme Petites Villes de demain : demande de subvention auprès de l’ANAH pour retenir un cabinet dans le cadre des études pré opérationnelles OPAH
17. Dérogation repos dominical
18. Convention de stérélisation et d’identification des chats libres : autorisation de signature avec la Fondation 30 Millions d’Amis
19. Demande de subvention pour entretien des chemins de randonnées pédestres et VTT
20. Edition d’un nouveau topoguide de randonnées pédestres – achat et installation de panneaux de départ : demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Loire

Ordre du jour :  

1. Rapport de suivi suite à la recommandation formulée par la Chambre Régionale des Comptes
2. Compte de gestion de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne – Exercice 2022
3. Compte Administratif de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne – Exercice 2022
4. Affectation des résultats budget principal de la Communauté de Communes- Exercice 2022
5. Compte de gestion budget cinéma Le Paris – Exercice 2022
6. Compte Administratif du budget Cinéma Le Paris – Exercice 2022
7. Affectation des résultats budget Cinéma Le Paris- Exercice 2022
8. Compte de gestion budget annexe Abattoirs publics – Exercice 2022
9. Compte Administratif du budget annexe des Abattoirs publics – Exercice 2022
10. Compte de gestion budget annexe Centre Intercommunal de Santé – Exercice 2022
11. 11. Compte Administratif du budget annexe Centre Intercommunal de Santé – Exercice 2022
12. 12. Compte de gestion budget Régie personnalisée Aquabulle – Exercice 2022
13. 13. Compte Administratif de la Régie Personnalisée AQUABULLE – Exercice 2022
14. Clôture du budget de l’EPIC AQUABULLE – Transfert des résultats de clôture au budget principal de la CCBSA – Réintégration du passif et de l’actif au budget principal de la CCBSA
15. Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
16. Ligne de trésorerie – autorisation de signature de contrat
17. Fongibilité des crédits – Budgets M57
18. Tarifs confiserie Cinéma le Paris
19. Modification du tableau des effectifs
20. Pôle touristique de la Bageasse : demande de subvention FEDER
21. Signature d’un bail emphytéotique avec la Ville de Brioude
22. Modification du règlement de la Régie du Cinema le Paris
23. Election au Conseil d’Exploitation du Cinéma le Paris
24. Vidéoprotection au Cinéma Le Paris
25. Service de livraison de repas à domicile : autorisation de signature du marché de services
26. Pôle Petite Enfance intercommunal: marché de travaux

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